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Mennecy: le Siarce provoque une hausse des impôts en 2018

Mennecy: le Siarce provoque une hausse des impôts en 2018

J’en ai parlé plusieurs fois déjà: le Siarce a provoqué une hausse des impôts, en 2018.

Cette histoire a commencé avec l’adoption du budget 2017 et, surtout, des taux d’imposition. En 2017, le Siarce venait de fusionner avec 3 autres syndicats. Ce nouveau Siarce ne pouvait pas encore délibérer sur ses propres taux et ne pouvait pas lever sa propre part d’impôt. Les communes adhérentes au Siarce se sont substituées au Siarce et ont versé elle-même ce que les contribuables auraient eu à payer. Tout cela est absolument justifié et n’appelle pas à commentaires

A Mennecy, pour l’année 2017, la ville a augmenté ses taux de TH et TF pour augmenter ses recettes de la contribution exceptionnelle à faire au Siarce. Cette contribution s’élevait alors à 541.000€, les taux de la ville ont été augmentés pour 819.000€ de recettes supplémentaires.

Dans les explications fournies par Claude Garro, adjoint aux finances, et Jean-Philippe Dugoin-Clément, maire, il s’agissait d’une opération neutre pour le contribuable puisque ce qui augmente dans la colonne « commune » de l’avis d’imposition correspond à ce qui disparaît dans la colonne « syndicat intercommunal ». Soit, oublions que 541 K€, ce n’est pas la même chose que 819K€.

Il a été question de « vases communicants » sur l’avis d’imposition et cela indique bien que, en 2018 quand le Siarce peut a nouveau assurer ses recettes normalement, ces vases communicants fonctionnent encore mais dans l’autre sens.
Cela ne s’est pas réalisé en 2018 , et le produit des impôts locaux, TH + TF, augmente même encore de presque 200K€!

Les explications sur ces vases communicants sont dans le PV de la séance du conseil municipal du 7 avril 2017, page 7.
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Mennecy: le Siarce est de retour sur nos avis d’imposition

Aujourd’hui, je vais vous parler d’une nouveauté de 2018 dans toutes les communes de France: la mise en oeuvre effective de la taxe Gemapi. Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. (la CCVE est l’EPCI en question dans notre cas). Fin 2017, la CCVE a modifié ses statuts pour acquérir cette compétence, c’est obligatoire à partir du 1er janvier. Elle a aussi décidé de la transférer au Siarce, puisque le Siarce a vocation a entretenir la rivière depuis sa création, il y a plus de 50 ans. Lire la suite

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Impôts locaux à Mennecy: augmentation de 2,39% de 2016 à 2017

Affichage obligatoire dans toutes les communes de France: « le tableau affiche 1288 ». C’est un tableau qui rassemble tous les taux et tous les produits dans le périmètre de la commune pour tous les impôts directs locaux. On voit donc, sur un seul tableau et pour tous les particuliers et tous les professionnels de Mennecy, les impôts locaux collectés par:

la commune
le SIARCE
la CCVE
le département de l’Essonne
la région Ile de France
La somme de tous les produits de tous les impôts locaux payés par tous les contribuables de Mennecy a augmenté, de 2016 à 2017, de 2,39%
La commune augmente ses recettes, après déduction de « l’effet Siarce », de 380.759€ et 3,52%.

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Suppression de la TH: qui la payerait encore à Mennecy?

Nous entendons dans la presse qu’il est question d’exempter de taxe d’habitation 80% des foyers, ou encore les foyers dont le revenu de référence est inférieur à 20.000€ annuel. Nous entendons aussi que jamais, depuis 1960, il n’y a eu autant de foyers exemptés d’impôts sur le revenu.
Quels seraient les abattements et exemptions maintenus pour ceux qui auraient encore à payer la TH si cette réforme était adoptée? C’est une question particulièrement importante à Mennecy, où les revenus sont supérieurs aux moyennes départementales et nationales. Lire la suite

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Ouverture du service de déclaration des revenus 2016 sur Internet

Comme chaque année, les formulaires de déclaration de revenus arrivent et le service dématérialisé sur Internet vient d’ouvrir. J’ai reçu le mail de notification ce matin. Cliquez pour agrandir: Les dates limites sont nombreuses, consultez cette page du site service-public … Lire la suite

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