Remboursement pour les usagers du RER

SadurL’association Sadur avait demandé le remboursement d’une part des forfaits Navigo à cause de la grève du mois d’avril 2010. Cette demande, envoyée au STIF, a été refusée. L’association SADUR vient de le faire savoir aux signataires de sa pétition.

Voici le message:
Comme plus de 300 personnes, vous avez signé la pétition initiée par l’association SaDur demandant le remboursement partiel du passe Navigo suite au mouvement de grève d’avril 2010 sur le RER D et nous vous en remercions.

SaDur a reçu les réponses du STIF et de la SNCF, suite aux courriers que nous leur avions envoyés. Malheureusement ces réponses sont négatives. STIF et SNCF ont motivé leur refus par le respect du service minimum pendant la grève. Alors que la SNCF a remboursé les usagers des grandes lignes, elle ne souhaite pas faire de même avec les usagers franciliens !

Cette réponse ne nous satisfait pas. C’est pourquoi nous demandons que soit inscrite, dans le prochain contrat SNCF-STIF, une durée à partir de laquelle tout conflit social fasse l’objet de remboursement, même si le service minimum est respecté.

Ceci est un des nombreux combats que nous menons pour l’amélioration du quotidien des 275 000 usagers de la ligne D. Vous trouverez un résumé de notre action dans notre dernière « D-pêche » : http://portail.sadur.org/images/d-peche/D-peche_3.pdf , vous pouvez également suivre notre activité sur le site http://www.sadur.org  .

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Il est intéressant de rapprocher cette décision du bilan fait par le STIF de l’année 2009. La SNCF, qui a reçu 1670 millions d’euros en 2009 pour produire un service public, n’a pas atteint ses objectifs. Cela était déjà connu par tous les usagers mais, heureusement, le STIF le constate aussi 6 mois plus tard. Ce constat a provoqué le paiement d’une pénalité par SNCF au STIF: 1,61 millions d’euros à comparer aux 4,58 millions d’euros recus chaque jour en 2009. Pénalité dérisoire au regard des montants payés par le public, dérisoire aussi en comparaison de la valeur du temps perdu par les usagers.

Plus fort encore, le STIF est capable d’exprimer des indicateurs de régularité non pas des trains, mais des voyageurs. Alors que la SNCF ne sait pas produire ces statistiques pour elle-même! Les statistiques sont en effet celles de l’arrivée au terminus, elles ne tiennent jamais compte de l’heure de passage aux gares du parcours d’un train.

Enfin, et inquiétant, dans les prochaines années, le système de bonus/malus ne prend en compte qu’à hauteur de 25% la régularité des trajets des voyageurs.

N’espérez donc pas faire vos trajets comme prévu dans l’avenir, car ce n’est que 25% de l’objectif assigné par le STIF, autorité organisatrice des transports en IdF, à la SNCF.

L’insatisfaction des clients/voyageurs/usagers du RER tient tout d’abord à la non-régularité de la prestation. C’est le résultat d’un sous-investissement chronique depuis une vingtaine d’années dans le réseau, son infrastructure, son matériel, ses ressources humaines. Si on peut polémiquer sur le déséquilibre des investissements passés, qui ont trop privilégié le TGV et pas assez trains de banlieues (40% des trains français, mais pas 40% des investissements!), c’est du passé. Et seul l’avenir nous interesse.

L’avenir, c’est une pression à exercer sur la gouvernance des transports en IdF: STIF, Conseil Régional, SNCF, RATP. Une pression à exercer en exigeant plus d’investissement dans ces transports régionaux, en combattant les privilèges des grandes lignes et du fret, pour que la région soit enfin une et unique, alors que l’Essonne est encore, au 21ème siècle, un territoire isolé de la capitale. Cette pression ne consiste pas à raler chez des élus. Il faut mettre de l’argent sur la table, et exiger des résultats positifs en échange.

L’argent sur la table, ce serait une « contribution transports » – une taxe sur les entreprises de la région IdF – dont le montant serait choisi par la région et pas par l’Etat. Ce serait une juste rémunération des services nationaux, fret et grandes lignes, quand ils utilisent une infrastructure régionale au détriment d’un service produit pour la région.
L’exigence serait exprimée par un STIF qui parlerait uniquement voyageurs, ou trajets, et plus du tout de trains ou de métros. Car les contribuables payent le STIF pour qu’ils transportent de gens, et pas pour faire rouler des trains.

Alors, nous aurons un réseau régional efficace.

Pour mémoire, voici les statistiques accumulées par les membres de l’association SADUR en 2009 sur le RER D (tous les utilisateurs, toutes les missions):

2009

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Projet SFDM: les élus et les associations se mobilisent

Blason Cerny31 août, J-2 pour la rentrée, scolaire et le reste.

Marie Claire Chambaret, maire de Cerny, a organisé une réunion où toutes les communes et interco concernées par le projet de SFDM à Cerny ont été invitées. Il s’agissait de poser les bases d’une action concertée et cohérente pour combattre le projet de développement du site de stockage et de distribution d’hydrocarbures de Cerny.

Franck Marlin, député maire d’Etampes et acteur dans cette démarche, a mis à disposition la salle du conseil de sa ville pour cette réunion.

J’ai compté 32 participants:
– Franck Marlin bien sûr, député maire, 
– Laurent Béteille, sénateur de l’Essonne,
– Patrick Imbert, conseiller général du canton de Mennecy et président de la CCVE
– Caroline Paratre, conseiller général du canton de La Ferté Alais
– Marie Claude Girardeau, conseillere régionale

Claire Lise Campion, sénatrice de l’Essonne, était représentée par une collaboratrice
Le président du Parc Naturel Régional du Gatinais, Jean-Jacques Boussaingault, était excusé.

Une bonne vingtaine de communes entre Etampes et Le Coudray Montceaux étaient représentées.
L’association Cerny Environnement était présente. Le Comité des Riverains et Usagers du RD191 était bien là, j’avais oublié de les citer dans la première version de ce billet et je m’en excuse.

L’association de défense de la santé et de l’environnement (ADSE) de Sainte Escobille assistait aussi à la réunion.

Il a été établi très rapidement qu’il y a unanimité pour rejeter ce projet dans sa forme actuelle et que l’importance du dossier efface toutes les rivalités, conflits et luttes internes au territoire du sud-essonne. Cela a été une affaire de quelques dizaines de secondes.
L’ADSE a exposé en quelques mots son histoire, son fonctionnement. C’est un modèle pour constituer une association focalisée sur le refus du projet de SFDM, tant par son organisation que par les actions qu’elle a menée depuis 8 années.

1ère action: création de l’association le 7 septembre à la mairie de Cerny.

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Encadrement de l’évolution des loyers à Mennecy

LegifranceFrançois Fillon, Premier Ministre, a signé un décret publié le 26 août au Journal Officiel pour encadrer l’évolution des loyers à Mennecy.

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JORF n°0197 du 26 août 2010 page 15394
texte n° 2

DECRET
Décret n° 2010-946 du 25 août 2010 relatif à l’évolution de certains loyers dans l’agglomération de Paris, pris en application de l’article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989

NOR: DEVU1014490D

Publics concernés : propriétaires et locataires de locaux situés dans l’agglomération de Paris.
Objet : détermination de l’évolution des loyers dans l’agglomération de Paris.
Entrée en vigueur : 31 août 2010.
Notice : la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs pose le principe de la fixité du loyer lors du renouvellement du contrat de bail, sauf lorsque les loyers sont manifestement sous-évalués. Toutefois, le Gouvernement peut, en vertu de l’article 18 de la loi, dans la zone géographique où le niveau et l’évolution des loyers comparés à ceux constatés sur l’ensemble du territoire révèlent une situation anormale du marché locatif, fixer un montant maximum d’évolution des loyers des baux renouvelés. Le décret fait usage de cette faculté, au vu de l’évolution du montant des loyers dans l’agglomération parisienne, pour les locaux situés dans cette zone.
Références : les textes modifiés par le présent décret peuvent être consultés dans leur rédaction issue de cette modification, sur le site Légifrance (http://www.legifrance.gouv.fr).
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Vu la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 modifiée tendant à favoriser l’investissement locatif, l’accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l’offre foncière, notamment ses articles 41 et 42 ;
Vu la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986, notamment ses articles 17 et 18 ;
Vu l’avis de la Commission nationale de concertation en date du 5 juillet 2010 ;
Le Conseil d’Etat (section des travaux publics) entendu,
Décrète :

Article 1

Le présent décret s’applique à compter du 31 août 2010 dans les communes composant l’agglomération de Paris dont la liste figure en annexe.

Article 2 En savoir plus sur cet article…

Lorsque le contrat de location est renouvelé au cours des douze mois qui suivent l’entrée en vigueur du présent décret, il ne peut y avoir de réévaluation du loyer autre que celle résultant de la révision, aux dates et conditions prévues au contrat, ou d’une clause relative à la révision introduite dans le contrat lors de son renouvellement.
Toutefois, lorsque le loyer est manifestement sous-évalué et que le bailleur fait application du c de l’article 17 de la loi du 6 juillet 1989 susvisée, la hausse de loyer ne peut excéder la plus élevée des deux limites ci-après :
1. La moitié de la différence entre le loyer déterminé conformément aux dispositions du c de l’article 17 de la loi du 6 juillet 1989 susvisée et le loyer à la date du renouvellement ;
2. Une majoration du loyer annuel égale à 15 % du coût réel des travaux toutes taxes comprises, dans le cas où le bailleur a réalisé depuis le dernier renouvellement ou la dernière reconduction du contrat ou, si le contrat n’a été ni renouvelé ni reconduit, depuis sa date d’effet, des travaux d’amélioration portant sur les parties privatives ou communes d’un montant au moins égal à la dernière année de loyer.
La hausse du loyer s’applique dans les conditions prévues au c de l’article 17 précité.

Article 3 En savoir plus sur cet article…

Les dispositions du présent décret ne font pas obstacle à l’application des clauses contractuelles mentionnées au e de l’article 17 de la loi du 6 juillet 1989 susvisée ou des accords collectifs locaux conclus en application de l’article 42 de la loi du 23 décembre 1986 susvisée.

Article 4

Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi et le secrétaire d’Etat chargé du logement et de l’urbanisme sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe

    A N N E X E
    La ville de Paris.
    L’ensemble des communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
    Dans le département de Seine-et-Marne, les communes suivantes :
    Boissettes, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne, Chanteloup-en-Brie, Chelles, Chessy, Collégien, Combs-la-Ville, Conches-sur-Gondoire, Courtry, Croissy-Beaubourg, Dammarie-les-Lys, Dampmart, Emerainville, Gouvernes, Guermantes, Lagny-sur-Marne, Lésigny, Livry-sur-Seine, Lognes, Le Mée-sur-Seine, Melun, Mitry-Mory, Montévrain, Nandy, Noisiel, Pomponne, Pontault-Combault, Pringy, La Rochette, Roissy-en-Brie, Rubelles, Saint-Fargeau-Ponthierry, Saint-Thibault-des-Vignes, Savigny-le-Temple, Servon, Thorigny-sur-Marne, Torcy, Vaires-sur-Marne, Vaux-le-Pénil, Vert-Saint-Denis, Villeparisis.
    Dans le département des Yvelines, les communes suivantes :
    Achères, Aigremont, Andrésy, Bazoches-sur-Guyonne, Bois-d’Arcy, Bougival, Buc, Buchelay, Carrières-sous-Poissy, Carrières-sur-Seine, La Celle-Saint-Cloud, Chambourcy, Chanteloup-les-Vignes, Chapet, Chatou, Le Chesnay, Chevreuse, Les Clayes-sous-Bois, Coignières, Conflans-Sainte-Honorine, Croissy-sur-Seine, Elancourt, L’Etang-la-Ville, Evecquemont, Follainville-Dennemont, Fontenay-le-Fleury, Fourqueux, Gaillon-sur-Montcient, Gargenville, Guyancourt, Hardricourt, Houilles, Issou, Jouars-Pontchartrain, Jouy-en-Josas, Juziers, Limay, Les Loges-en-Josas, Louveciennes, Magnanville, Magny-les-Hameaux, Maisons-Laffitte, Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville, Mareil-Marly, Marly-le-Roi, Maurecourt, Maurepas, Médan, Le Mesnil-le-Roi, Le Mesnil-Saint-Denis, Meulan, Mézy-sur-Seine, Montesson, Montigny-le-Bretonneux, Les Mureaux, Neauphle-le-Château, Neauphle-le-Vieux, Orgeval, Le Pecq, Plaisir, Poissy, Porcheville, Le Port-Marly, Rocquencourt, Saint-Cyr-l’Ecole, Saint-Germain-en-Laye, Saint-Rémy-lès-Chevreuse, Saint-Rémy-l’Honoré, Sartrouville, Trappes, Le Tremblay-sur-Mauldre, Triel-sur-Seine, Vaux-sur-Seine, Vélizy-Villacoublay, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, La Verrière, Versailles, Le Vésinet, Villennes-sur-Seine, Villepreux, Villiers-Saint-Frédéric, Viroflay, Voisins-le-Bretonneux.
    Dans le département de l’Essonne, les communes suivantes :
    Arpajon, Athis-Mons, Ballainvilliers, Bièvres, Boissy-sous-Saint-Yon, Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brétigny-sur-Orge, Breuillet, Breux-Jouy, Brunoy, Bruyères-le-Châtel, Bures-sur-Yvette, Champlan, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Le Coudray-Montceaux, Courcouronnes, Crosne, Draveil, Egly, Epinay-sous-Sénart, Epinay-sur-Orge, Etiolles, Evry, Fleury-Mérogis, Fontenay-le-Vicomte, Gif-sur-Yvette, Gometz-le-Châtel, Grigny, Igny, Juvisy-sur-Orge, Leuville-sur-Orge, Linas, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Mennecy, Montgeron, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Morsang-sur-Seine, La Norville, Ollainville, Ormoy, Orsay, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart, Ris-Orangis, Saclay, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Saint-Yon, Saulx-les-Chartreux, Savigny-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Les Ulis, Varennes-Jarcy, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Vigneux-sur-Seine, Villabé, Villebon-sur-Yvette, La Ville-du-Bois, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Wissous, Yerres.
    Dans le département du Val-d’Oise, les communes suivantes :
    Andilly, Argenteuil, Arnouville-lès-Gonesse, Auvers-sur-Oise, Beauchamp, Bessancourt, Bezons, Bonneuil-en-France, Bouffémont, Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-sur-Oise, Cormeilles-en-Parisis, Courdimanche, Deuil-la-Barre, Domont, Eaubonne, Ecouen, Enghien-les-Bains, Eragny, Ermont, Ezanville, Franconville, Frépillon, La Frette-sur-Seine, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Groslay, Herblay, L’Isle-Adam, Jouy-le-Moutier, Margency, Mériel, Méry-sur-Oise, Montigny-lès-Cormeilles, Montlignon, Montmagny, Montmorency, Nesles-la-Vallée, Neuville-sur-Oise, Osny, Parmain, Pierrelaye, Piscop, Le Plessis-Bouchard, Pontoise, Puiseux-Pontoise, Roissy-en-France, Saint-Brice-sous-Forêt, Saint-Gratien, Saint-Leu-la-Forêt, Saint-Ouen-l’Aumône, Saint-Prix, Sannois, Sarcelles, Soisy-sous-Montmorency, Taverny, Valmondois, Vauréal, Villiers-Adam, Villiers-le-Bel.

Fait à Paris, le 25 août 2010.

François Fillon

Par le Premier ministre :

Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie,

de l’énergie, du développement durable et de la mer,

en charge des technologies vertes

et des négociations sur le climat,

Jean-Louis Borloo

La ministre de l’économie,

de l’industrie et de l’emploi,

Christine Lagarde

Le secrétaire d’Etat

chargé du logement et de l’urbanisme,

Benoist Apparu

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Nouveau blog, nouveaux liens

Blog JPSJ Un nouveau blog de Mennecy, celui des Journées de Prévention et de Sécurité de la Jeunesse. Le lien est à gauche, dans le bloc de liens « Mennecy ».

Ce blog a été créé sous l’impulsion de mon collègue adjoint à la sécurité, Romain Bossard

La 2ème session des JPSJ se tiendra les 12, 14, 15 et 16 octobre 2010. Comme en 2009, ce sera dans le Parc de Villeroy.

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Salon du livreN’oublions pas le blog du salon du livre, déjà cité ici, mais qui est pointé par un lien depuis mon blog, au même endroit que le précédent, dans le bloc de liens « Mennecy ». 

Le salon du livre se tiendra les 17, 18 et 19 décembre 2010, salle Michel Ange dans le parc Villeroy à Mennecy.

C’est l’oeuvre d’une commission présidée par Claude Garro.

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Insolite

Consignes de sécurité en embarquant dans un avion.

Voici comment les rendre attractives, je suis sûr que vous regarderez jusqu’au bout.

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