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A conserver pieusement pour les prochaines années.
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Juste pour le fun, cliquer sur ce lien ou sur l’image pour savoir comment les Menneçois se représentaient 2015 alors qu’ils étaient en 1991
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Nous passons à l’heure d’hiver dans la nuit de samedi à dimanche. Pour ceux et celles qui ont l’intention de passer cette nuit sous la couette, inutile de se relever à 3h00 comme la mairie de Mennecy l’explique. On peut le faire plus tard et compter sur une heure de grasse matinée supplémentaire sans se mettre en retard.
Le conseil municipal a adopté une délibération, le 19 juin 2015, pour appliquer une taxe d’aménagement portée à 20% sur une partie de la commune. Cette taxe s’applique sur les nouvelles constructions depuis le 1er mars 2012 et elle remplace 3 anciennes taxes maintenant disparues:
La part communale a été fixée à 5% par le conseil municipal à sa création, elle vient donc d’être portée à 20% pour le secteur représenté en vert sur l’image à gauche.
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La préfecture de l’Essonne explique sur son site le calcul du montant de la taxe et les différents cas.
Cliquer sur ce lien pour ouvrir la page sur le site de la préfecture.
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Les montants collectés sont répartis entre:
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Prenons l’exemple d’un abri de jardin de 10m2 acheté à l’entrepôt du bricolage à Mennecy, installé sur un terrain occupé par une maison de 100m2.
Soit presque 664 € dans le secteur à 5% et près de 1870 € dans le secteur à 20%.
La différence entre les 2 secteurs de la commune approche le prix du bien taxé!
S’il s’agit d’une terrasse de 20m2 au lieu d’une cabane de 10m2 au fond du jardin, multiplier tous les montants par 2, y compris celui de la différence du montant de la taxe entre les 2 secteurs à 5 et 20%. Soit respectivement 1328€ et 3740€.
Si je me faisais construis une terrasse de 20m2 derrière ma maison, ma taxe d’aménagement s’élèvera à 3740€. Je suis en effet dans le secteur taxé à 20%, mais ma terrasse est heureusement déjà construite et bien déclarée!
Ainsi, régulariser une terrasse de 20m2 construite avec une déclaration préalable déposée en mairie, c’est payer une taxe d’aménagement de 3740€ dans tout le secteur représenté en vert sur la carte en haut de cet article, et de 1328€ dans le reste de Mennecy.
Je parle de régularisation parce que le contrôle est facile aujourd’hui. Il suffit de combiner les photos aériennes et le cadastre, comme le propose le site geoportail.
Ainsi, par exemple:
dans cette image, cette première maison dispose d’une terrasse partiellement connue des impôts fonciers, et d’un abri de jardin bien répertorié.
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La maison au milieu de l’image a une terrasse inconnue mais un abri de jardin.
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Et dans la maison en bas de l’image dispose d’une terrasse inconnue par le centre des impôts fonciers.
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Les photos aériennes de l’IGN mises à disposition du public gratuitement ont une résolution de 20 à 30cm. Les photos aériennes peuvent cependant être plus précises. Celles utilisées par le Siarce ont une résolution de 10cm et les outils classiques d’analyse d’image permettent d’en tirer des mesures au cm près, dès lors que les contours de l’objet à mesurer sont un peu rectilignes.
Une recommandation aussi: il est possible qu’en ayant bien déclaré ses constructions, les surfaces soient mal cartographiées sur le cadastre ou que la version du cadastre affichée par l’IGN ne soit pas la plus récente.
L’exemple le plus spectaculaire à Mennecy est l’école des Myrtilles, où la version du cadastre utilisée par l’IGN représente la nouvelle restauration et l’extension de l’école maternelle, mais oublie l’extension du bridge et les préaux et représente encore, 3 années après sa disparition, l’école provisoire. Sur le site du cadastre, le bâtiment de l’école est à jour, mais on ne peut pas y comparer les photos aériennes. C’est la même chose pour l’école de la Verville.
NB: Dans l’exemple de la cabane à 1190€TTC, l’état perçoit aussi une taxe: la TVA pour presque 200€.
J’en avais parlé le 30 juillet 2015 sur ce blog. Cliquer sur le lien pour rouvrir l’article
Nous avons appris aujourd’hui par la CCVE que le nouveau socle, celui qui tiendra sans faire pencher l’installation, sera coulé pendant la semaine 45 (la semaine du 2 novembre selon Outlook) et que les armoires y seront installées pendant la semaine 49 (pas loin de Noël et pendant les élections régionales, mais ça n’a rien à voir).
La mise en service serait alors réalisée fin février 2016, mais cela reste à déterminer avec précision. Il y a peut-être une différence entre la mise à disposition des opérateurs, et la mise en marche du service amélioré chez chacun des clients de chaque opérateur.
Mais, non seulement nous allons bientôt avancer d’un pas, mais nous verrons alors, semaine 49, le bout du tunnel comme jamais auparavant.
Il est en ligne, en PDF.
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