Taxe d’habitation: dégrevements, abattements et exonérations

BercyPuisque nous avons parlé de taxe d’habitation hier, allons jusqu’au bout.

La taxe d’habitation est payée par les occupants d’un logement, qu’ils soient propriétaires ou locataires. Son montant est le produit d’une « valeur locative » affectée au logement par l’Etat et d’un taux décidé par le conseil municipal.

Là, c’est facile. Ce qui l’est moins, c’est de comprendre les exonérations, dégrèvements et plafonnements. On trouve tout cela sur le site des impôts. 

Pour les exonérations: ici.
Pour les dégrèvements et plafonnements: ici.
et d’une façon générale, toute la taxe d’habitation: ici.

Nicolas Boileau, qui avait surement déjà du lire toute cette documentation, a affirmé: « Ce qui se conçoit bien s’énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément ».

Pour ma part, je reste incapable de calculer un montant de taxe d’habitation…
D’autant plus qu’il n’y a pas d’explications sur la TH 2010. Tout ce que je viens de vous montrer concerne la TH 2009.

Et, pour être complet, voici les explications sur la taxe foncière sur les propriétés baties, toujours pour 2009,: ici.

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