Mennecy: PV complets des CM

Le site http://www.mennecy.fr publiait les ordres du jour et les compte-rendus succints (en général) des séances du conseil municipal. Le nouveau site ne publie que l’ordre du jour du prochain ou dernier CM et les CR succints seulement à partir d’avril 2015.

Je publie ici, à partir du début du mandat 2014-2020, les procès verbaux complets que je reçois, comme tous les autres conseillers municipaux, après qu’ils aient été transcrits par le secrétariat général (les séances sont toujours enregistrées en audio), signés par tous les conseillers et le maire, puis diffusés à tous les conseillers avec une convocation à une séance ultérieure. Le processus dure plusieurs semaines.

Notez aussi qu’il ne s’agit pas des délibérations débattues en séance puis insérées dans le registre des délibérations dès qu’elles sont adoptées. Ce registre est consultable au secrétariat général à la mairie Jacques Broz.

A côté de chaque date (qui est un lien vers le document), je mets en quelques mots les points les plus saillants de l’ordre du jour de la séance. Ces « mots clé » ne sont pas exhaustifs.

4 mars 2016 DOB 2016 – PADD – RLP
18 décembre 2015 DM n°2 – tableau des subventions 2016 aux associations
20 novembre 2015 contrat régional territorial – terrain cinéma
25 septembre 2015 DM n°1 PUP Ecoquartier
19 juin 2015 PEDT – Mise en révision du PLU
10 avril 2015 Budget 2015 – armement de la PM
6 mars 2015 DOB 2015 élection de 2 délégués supplémentaires à la CCVE
19 décembre 2014 DM2 PPBE Carte scolaire subventions aux associations
20 novembre 2014 Election de 3 délégués supplémentaires à la CCVE
24 octobre 2014 Avis sur le SRCI
26 septembre 2014 Budget: DM1
27 juin 2014 Tarifs municipaux, règlements ALSH et crèches
13 juin 2014 report réforme de rythmes scolaires
29 avril 2014 Clôture exercice 2013 et budget primitif 2014
22 avril 2014 Formation des commissions
30 mars 2014 Installation du CM, élection du maire…

Ensuite, j’ai entrepris de scanner les registres du conseil municipal. Au départ, parce que j’étais questionné par une élève de l’école de la Jeannotte sur l’histoire de cette école, puis parce que j’ai aussi cherché l’histoire de la 1ère piscine de Mennecy et enfin celle de la ZAC des Levitt. De fil en aiguille, j’ai préféré tout scanner et pouvoir lire ces PV autant de fois que je souhaitais. A priori, les PV sont conservés dans des fichiers Word à partir du 10 décembre 2002.