Le site http://www.mennecy.fr publiait les ordres du jour et les compte-rendus succints (en général) des séances du conseil municipal. Le nouveau site ne publie que l’ordre du jour du prochain ou dernier CM et les CR succints seulement à partir d’avril 2015.
Je publie ici, à partir du début du mandat 2014-2020, les procès verbaux complets que je reçois, comme tous les autres conseillers municipaux, après qu’ils aient été transcrits par le secrétariat général (les séances sont toujours enregistrées en audio), signés par tous les conseillers et le maire, puis diffusés à tous les conseillers avec une convocation à une séance ultérieure. Le processus dure plusieurs semaines.
Notez aussi qu’il ne s’agit pas des délibérations débattues en séance puis insérées dans le registre des délibérations dès qu’elles sont adoptées. Ce registre est consultable au secrétariat général à la mairie Jacques Broz.
A côté de chaque date (qui est un lien vers le document), je mets en quelques mots les points les plus saillants de l’ordre du jour de la séance. Ces « mots clé » ne sont pas exhaustifs.
- 4 mars 2016 DOB 2016 – PADD – RLP
- 18 décembre 2015 DM n°2 – tableau des subventions 2016 aux associations
- 20 novembre 2015 contrat régional territorial – terrain cinéma
- 25 septembre 2015 DM n°1 PUP Ecoquartier
- 19 juin 2015 PEDT – Mise en révision du PLU
- 10 avril 2015 Budget 2015 – armement de la PM
- 6 mars 2015 DOB 2015 élection de 2 délégués supplémentaires à la CCVE
- 19 décembre 2014 DM2 PPBE Carte scolaire subventions aux associations
- 20 novembre 2014 Election de 3 délégués supplémentaires à la CCVE
- 24 octobre 2014 Avis sur le SRCI
- 26 septembre 2014 Budget: DM1
- 27 juin 2014 Tarifs municipaux, règlements ALSH et crèches
- 13 juin 2014 report réforme de rythmes scolaires
- 29 avril 2014 Clôture exercice 2013 et budget primitif 2014
- 22 avril 2014 Formation des commissions
- 30 mars 2014 Installation du CM, élection du maire…
Ensuite, j’ai entrepris de scanner les registres du conseil municipal. Au départ, parce que j’étais questionné par une élève de l’école de la Jeannotte sur l’histoire de cette école, puis parce que j’ai aussi cherché l’histoire de la 1ère piscine de Mennecy et enfin celle de la ZAC des Levitt. De fil en aiguille, j’ai préféré tout scanner et pouvoir lire ces PV autant de fois que je souhaitais. A priori, les PV sont conservés dans des fichiers Word à partir du 10 décembre 2002.
- 14 décembre 2005
- 9 novembre 2005
- 29 septembre 2005
- 29 juin 2005
- 12 mai 2005
- 24 mars 2005
- 9 février 2005
- 22 décembre 2004
- 8 décembre 2004
- 14 octobre 2004
- 14 septembre 2004
- 2 juillet 2004
- 23 juin 2004
- 13 mai 2004
- 25 mars 2004
- 12 février 2004
- 27 janvier 2004
- 11 décembre 2003
- 5 novembre 2003
- 24 septembre 2003
- 4 août 2003
- 17 juin 2003
- 6 mai 2003
- 26 mars 2003
- 26 février 2003
- 8 janvier 2003
- 10 décembre 2002
- tout ce qui figure au dessous de cette ligne a été scanné à partir des registres en papier historiques.
- 21 novembre 1996
- 26 septembre 1996
- 29 juin 1995
- 23 juin 1995
- 27 mai 1995
- 30 mars 1995
- 23 mars 1995
- 23 février 1995
- 15 décembre 1994
- 20 octobre 1994
- 5 juillet 1994
- 26 mai 1994
- 31 mars 1994
- 17 février 1994
- 28 octobre 1993
- 30 septembre 1993
- 24 juin 1993
- 6 mai 1993
- 25 mars 1993
- 4 mars 1993
- 21 janvier 1993
- 17 décembre 1992
- 26 novembre 1992
- 21 novembre 1992
- 24 septembre 1992
- 25 juin 1992
- 21 mai 1992
- 16 avril 1992
- 27 février 1992
- 23 janvier 1992
- 12 décembre 1991
- 21 novembre 1991
- 17 octobre 1991
- 26 septembre 1991
- 11 juillet 1991
- 27 juin 1991
- 23 mai 1991
- 25 avril 1991
- 28 mars 1991
- 21 février 1991
- 31 janvier 1991
- 28 décembre 1990
- 13 novembre 1990
- 23 octobre 1990
- 11 octobre 1990
- 20 septembre 1990
- 3 septembre 1990
- 21 juin 1990
- 18 mai 1990
- 26 avril 1990
- 15 mars 1990
- 1er février 1990
- 17 décembre 1989
- 30 novembre 1989
- 24 octobre 1989
- 28 septembre 1989
- 29 juin 1989
- 25 mai 1989
- 30 mars 1989
- 23 mars 1989
- 18 mars 1989
- 25 janvier 1989
- 15 décembre 1988
- 3 novembre 1988
- 24 octobre 1988
- 29 septembre 1988
- 30 juin 1988
- 26 mai 1988
- 18 avril 1988
- 14 mars 1988
- 17 décembre 1987
- 26 novembre 1987
- 22 octobre 1987
- 10 septembre 1987
- 25 juin 1987
- Un registre reste introuvable dans les archives 1986 et le début de 1987
- 19 décembre 1985
- 21 novembre 1985
- 18 octobre 1985
- 26 septembre 1985
- 7 juin 1985
- 30 mai 1985
- 29 mars 1985
- 7 mars 1985
- 24 janvier 1985
- 29 novembre 1984
- 27 septembre 1984
- 28 juin 1984
- 22 juin 1984
- 17 mai 1984
- 29 mars 1984
- 9 février 1984
- 16 décembre 1983
- 24 novembre 1983
- 3 novembre 1983
- 22 septembre 1983
- 7 juillet 1983
- 26 mai 1983
- 14 avril 1983
- 13 mars 1983
- 25 février 1983
- 2 février 1983
- 11 juin 1982
- 6 mai 1982
- 17 décembre 1981
- 19 novembre 1981
- 22 octobre 1981
- 8 juillet 1981
- 29 mai 1981
- 7 mai 1981
- 24 avril 1981
- 23 mars 1981
- 20 février 1981
- 30 janvier 1981
- 6 novembre 1980
- 24 octobre 1980
- 29 avril 1980
- 25 janvier 1980
- 13 décembre 1979
- 31 mai 1979
- 16 février 1979
- 6 octobre 1978
- 6 juin 1978
- 19 mai 1978
- 23 mars 1978
- 6 janvier 1978
- 16 décembre 1977
- 8 novembre 1977
- 4 septembre 1977
- 8 juillet 1977
- 3 juin 1977
- 22 avril 1977
- 20 mars 1977
- 2 mars 1977
- 14 janvier 1977
- 10 décembre 1976
- 22 octobre 1976
- 20 août 1976
- 2 avril 1976
- 19 décembre 1975
- 24 octobre 1975
- 18 juillet 1975
- 25 avril 1975
- 31 mars 1975
- 21 février 1975
- 20 décembre 1974
- 22 novembre 1974
- 25 octobre 1974 rapport d’activité de la piscine
- 21 juin 1974
- 15 mars 1974 Tarifs piscine – autorisation nationalisation CES
- 1er février 1974
- 21 décembre 1973
- 23 novembre 1973
- 6 juillet 1973 Rétrocession voies Levitt – location caserne pompiers – EP RN191
- 25 mai 1973
- 30 mars 1973 PR Moulin de Villoison – accord tennis piscine – avenant n°2 ZAC
- 22 décembre 1972
- 27 octobre 1972
- 21 juillet 1972 Achat Parc – renovation Porte de Paris – convention CES V2
- 16 juin 1972 Opposition au rattachement à Evry
- 26 mai 1972 Rattachement Evry – abribus – rue Champ Poreux
- 28 avril 1972
- 21 janvier 1972
- 17 septembre 1971
- 25 juin 1971
- 28 mai 1971
- 14 mai 1971
- 2 avril 1971
- 10 octobre 1970
- 4 juillet 1970 Confirmation tennis et piscine par Levitt – demande CES
- 6 juin 1970 Accord ZAC Levitt – Ormoy et son école
- 19 octobre 1968
- 21 octobre 1967
- 10 octobre 1966 1er débat piscine